Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – Mon Atelier Gravure

1. Acceptation de l’Accord

En passant commande sur Mon Atelier Gravure, vous acceptez expressément les présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande implique l'acceptation sans réserve de ces conditions.

L'acceptation de l'accord intervient dès la confirmation de votre commande sur notre site web. Vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des CGV avant de finaliser votre achat.

2. Limitation de la Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations précises et des produits de haute qualité. Toutefois, Mon Atelier Gravure ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de :

• L'utilisation ou l'incapacité d'utiliser nos produits.

• Des dysfonctionnements techniques ou pertes de données.

• Tout préjudice corporel ou matériel lié à l’utilisation des produits.

• Des erreurs dans la description des produits, des variations de stock ou des erreurs de prix dues à des circonstances indépendantes de notre volonté (ex. erreurs humaines, problèmes techniques).

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, incluant droits d’auteur et marques déposées.

Il est interdit, sans autorisation préalable écrite, de :

• Reproduire

• Distribuer

• Modifier

• Exploiter tout contenu de notre site

Les produits vendus sur Mon Atelier Gravure restent sous la propriété de leurs détenteurs respectifs. L'utilisation de notre site ne vous accorde aucun droit sur ces éléments protégés.

4. Résiliation

Nous nous réservons le droit de résilier ou suspendre votre accès à notre site et à nos services en cas de violation des présentes CGV, notamment en cas de :

• Utilisation frauduleuse du site

• Utilisation abusive ou tentative d’escroquerie

En cas de résiliation :

• Vous serez notifié par email.

• Vous devrez cesser immédiatement l’utilisation de nos services et produits.

5. Notification des Changements

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et entrera en vigueur immédiatement.

📌 À noter :

• Les modifications n’affecteront pas les commandes déjà passées avant leur publication.

• Les conditions en vigueur au moment de la commande s'appliqueront pour ces commandes.

Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuels changements.

6. Informations de Contact

📩 Service Client – Mon Atelier Gravure
Email : monateliergravurefr@gmail.com

📍 Adresse postale :
Mon Atelier Gravure
60 Rue François 1er, 75008 Paris, France